Mentions Légales

OBJET

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du présent site Internet, ci-après nommé « le Service » et les conditions d'utilisation du Service par l'utilisateur.

Tout accès et/ou utilisation du présent site Internet suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l'utilisateur.

Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Ce site a pour principal objectif de présenter le Club de sport Parenthèse et les activités qu'il propose. Conformément aux dispositions n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

• le présent site est la propriété de la SAS TIME OUT dont le siège social est situé 81, rue de Paris, 92 100 Boulogne-Billancourt et immatriculée à l'INSEE sous le numéro 853 503 233 00027 (téléphone 06 65 92 44 72 - mail : contact@parenthese-sport.fr) ;
• son capital est de 20 000 euros ;
• numéro de TVA intracommunautaire : FR 32853503233 ;
• le directeur de la publication est Monsieur Anthony Minazzo, président de la société TIME OUT ;
• le site internet est hébergé par OVH Groupe SA situé 2, rue Kellerman, 59 100 Roubaix, http://ovh.com.

Ce site présente également les activités de Parenthèse Studio situé au 79, rue de Paris, 92 100 Boulogne-Billancourt appartenant à la SAS AMFC Wellness :

• immatriculée à l'INSEE sous le numéro 994 243 442 00013 (téléphone 06 65 92 44 72 - mail : contact@parenthese-sport.fr) ;
• son capital est de 1 000 euros ;
• numéro de TVA intracommunautaire : FR 29 994 243 442 ;
• le directeur de la publication est Monsieur Anthony Minazzo, directeur de la SAS AMFC Wellness.

ACCÈS AU SERVICE

Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Certaines sections du site sont réservées aux Clients après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.

Parenthèse se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.

Parenthèse met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

Parenthèse ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.

Parenthèse se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Parenthèse.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Parenthèse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Parenthèse ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'Utilisateur reconnaît que Parenthèse n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

Tout litige en relation avec l'utilisation du présent site Internet est soumis au droit Français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Toulouse.

CONFIDENTIALITÉ

En aucun cas, les données recueillies sur le site Parenthèse ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris aux partenaires externes, sauf avec l’accord écrit des intéressés. Les données collectées par l’intermédiaire du formulaire de contact sont destinées à l’usage exclusif de Parenthèse uniquement à des fins de réponse ou pour vous permettre de profiter de certains services. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.

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Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du présent site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du présent site Internet reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Parenthèse met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site Internet.

L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.

MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT

Parenthèse se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Il est ainsi conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Mentions Légales disponible sur le présent site Internet.

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'utilisation du Service par l'utilisateur.